Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORT ET L'ART
Caisse d'Epargne Côte d'Azur, SA Coopérative à directoire et Conseil d'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt :
3884120
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
LE SPORT ET L\'ART de Caisse d\'Epargne Côte d\'Azur

Présentation de la marque LE SPORT ET L'ART

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Caisse d'Epargne Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SPORT ET L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caisse d'Epargne Côte d'Azur domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse d'Epargne Côte d'Azur domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

La marque LE SPORT ET L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT ET L'ART est expirée depuis le 22 décembre 2021.

Caisse d'Epargne Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE PRIVEE & INTERNATIONAL CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR , L'ART ET LE SPORT , INTERNATIONAL & PRIVATE BANKING CAISSE D'EPARGNE CÔTE D'AZUR


Caisse d'Epargne Côte d'Azur, SA Coopérative à directoire et Conseil d'Orientation et de Surveillance - 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


Caisse d'Epargne Côte d'Azur - 455 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.